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Conseil d’administration du 2 février 2024

Conseil d’administration du 29 mars 2024

Conseil d’administration du 24 mai 2024

Assemblée générale du 24 mai 2024

Conseil d’administration du 5 juillet 2024

Conseil d’administration du 11 octobre 2024

Conseil d’administration du 6 décembre 2024

2023_69 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Pierres

2023_70 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à La Neuville-sur-Essonne

2024_01 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Montargis

2024_02 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Saint-Jean-de-Braye

2024_03 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de bien immobiliers à La Châtre

2024_04 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de bien immobiliers à Saint-Martin d’Abbat

2024_05 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Pierres

2024_07 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Sainte-Montaine

2024_08 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens à Pierres

2024_09 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens à Loury

2024_10_Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition de bien à Mareau-aux-prés

2024_11 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens à Quincy

2024_12 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens à Patay

2024_13 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens à La Châtre

2024_14 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition de bien à La Châtre

2024_15 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition de bien à Montargis

2024_16 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition à Bellegarde

2024_17 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition à Bellegarde

2024_19 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition à Auneau-Bleury- Saint-Symphorien

2024_20 Décision portant exercice du droit de préemption urbain renforcé à Montargis

2024_21 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition à Vennecy

2024_22 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition à Lorris

2024_23 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition à Montargis

2024_24 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition à Mareau-aux-prés

2024_25 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition à Ouarville

2024_26 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition à Briare

 2024_27 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition à Chilleurs-aux-Bois

 2024_28 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition à Mareau-aux-Prés

 2024_29 Décision portant exercice du droit de préemption urbain à Saint-Jean-de-Braye

 2024_30 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition à Montargis

2024_31 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition à Ménétréol-sous-Sancerre

  2024_32 Décision portant délégation de signature de Mme VEDERE à M. BOULLAY

 2024_33 Décision portant acquisition partielle du prix d’acquisition d’un bien immobilier acquis par exercice du droit de préemption urbain

 2024_34 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition à Aschères-le-Marché

 2024_35 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions de cession à Aschères-le-Marché

 2024_36 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition à Epernon

 2024_37 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition à Saint-Jean-de-Braye

 2024_38 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition à Saint-Laurent-en-Gâtine

 2024_39 Décision portant acquisition d’un bien immobilier acquis par l’exercice du droit de préemption urbain

 2024_40 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition à Savigny-en-Sancerre

 2024_41 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition à Saint-Jean-de-Braye

 2024_42 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition à Montargis

 2024_43 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition à Montargis

 2024_44 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions de cession de biens à Ligny-le-Ribault

2024_45 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition à La Chatre et Sainte Sévère

2024_46 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition à Sainte-Sévère-sur-Indre

2024_48 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition à Mareau-aux-prés

 2024_49 Décision de la directrice portant délégation de signature à M. Johann BOULLAY

2024_50 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition à Montargis

2024_51 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition à Montargis

2024_52 Décision portant délégation de signature de Mme VEDERE à M. BOULLAY

2024_53 Décision portant délégation de signature de Mme VEDERE à Mme LE GALES

2024_54 Décision portant délégation de signature de Mme VEDERE à Mme FALLOU

2024_55_Décision portant fixation du prix, modalités et conditions d’acquisitions à Cléry-Saint-André

2024_56_Décision portant fixation du prix, des modalités et conditions d’acquisitions à Briare

2024_69_Decision portant fixation du prix, des modalités et conditions d’acquisitions à Montargis

2024_70_Decision portant fixation du prix, des modalités et conditions d’acquisitions à Montargis

2024_71_Decision portant fixation du prix, des modalités et conditions d’acquisitions à Montargis

2023_02 Décision d’acquisition portant fixation du prix à Baule

2023_03 Décision de cession portant fixation du prix à La Bussière

2023_04 Décision annule et remplace la décision N°2022-67 en date du 7 décembre 2022 portant fixation définitive de prix à Montargis

2023_05 Décision portant suspension de la clause d’indexation annuelle des baux commerciaux et des baux professionnels pour l’année 2023

2023_06 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions de cession de biens immobiliers 27 rue Condorcet à Fleury les Aubrais

2023_07 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions de cession de biens immobiliers 62 rue des Fossés à Fleury les Aubrais

2023_08 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions de cession de biens immobiliers à Orléans Métropole

2023_09 Décision portant fixation définitive, modalités et conditions d’acquisitionde biens immobiliers à Savigny-en-Sancerre

2023_10 Décision annule et remplace la décision n° 2023-7 en date du 18 janvier 2023 portant fixation définitive de prix, modalités et conditions de cession de biens immobiliers

2023_11 Decision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à La Chapelle-Hugon

2023_12 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à La Chapelle-Hugon

2023_13 Décision portant déconsignation d’une partie du prix d’acquisition d’un bien immobilier ayant fait l’objet d’une décision de préemption à Montargis

2023_14 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Montargis

2023_15 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à La chapelle-Hugon

2023_16 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immmobiliers à Montargis

2023_17 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Montargis

2023_18 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de bien immobiliers à Saint-Martin d’Auxigny

2023_19 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de bien s immobiliers à Ligny-le-Ribault

2023_20 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Quiers-sur-Bezonde

2023_21 Décision portant exercice du droit de préemption urbain renforcé à Montargis

2023_22 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Aubigny-sur-Nère

2023_23 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Saint-Firmin-des-Bois

2023_26 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Mareau-aux-Prés

2023_27 Décision portant acquisition définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de bien immobiliers à Montargis

2023_28 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Bellegarde

2023_29 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions
d’acquisition de biens immobiliers à Saint-Gondon

2023_30 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions
d’acquisition de biens immobiliers à Saint-Gondon

2023_26 Décision portant exercice du droit de préemption urbain à Saint-Jean-de-Braye

2023_31 Décision portant fixation de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Pierres

2023_33_Décision_portant fixation définitive de prix, modalités et conditions
d’acquisition de biens immobiliers à Broual

2023_24 Décision portant exercice du droit de préemption urbain à Janville-en-Beauce

2023_35 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Janville-en-Beauce

2023_36 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à La Châtre

2023_37 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Chaingy

2023_38 Décision portant exercice du droit de preemption urbain renforcé à MONTARGIS

2023_40 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Montargis

2023_41 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Chéry

2023_42 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de bien immobiliers à Saint-Martin-d’Abbat

2023_43 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Saint-Martin-d’Abbat

2023_44 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Sens Beaujeu

2023_45 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions de cession
de biens immobiliers à Aschères-le-Marché

2023_46 Décision de la directrice portant délégation de signature

2023_47 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de bien immobiliers à Mareau-aux-Prés 

2023_48 Décision portant exercice du droit de préemption à Thimory

2023_49 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobilier à Montargis

2023_50_Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Brinay

2023_51 Decision d’acquisition portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Batilly-en-Puisaye

2023-64 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Saint-Jean-de-Braye

2023_65 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Quiers-sur-Bezonde

2023_66 Décision portant fixation définitve de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Quiers-sur-Bezonde

2023_67 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisiiton de biens immobiliers à Sancoins

2023_68 Decision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers – Annule et remplace la décision N°2023-65 en date du 20 décembre 2023 portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers ainsi que d’indemnité d’éviction

2023_69 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à PIERRES

2023_70 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à La Neuville-sur-Essonne

1_Ouverture de la séance

2_Communauté de communes du Pays Fort Sancerrois Val de Loire (18) Projet « de requalification d’une friche industrielle à vocation économique » sur la commune de SAINT-SATUR

3_Commune de CHERY – Communauté de communes Coeur de Berry (18) Projet « de résorption d’une friche en vue de créer un commerce de proximité et des logements »

4_ Commune de CLEMONT – Communauté de communes Sauldre et Sologne (18) Projet « de création d’une placette et de places de stationnement »

5_ Commune de ORCAY – Communauté de communes Sologne des Rivières (41) Projet « de maintien du commerce de proximité et d’aménagement d’une salle polyvalente »

6_Commune de QUINCY – Communauté de communes Coeur de Berry (18) Projet « maintien d’un bar en centre-bourg avec multi-services »

7_ Commune de SAINT-LAURENT-LA-GÂTINE – Communauté de communes des Portes Euréliennes d’Île-de-France ( 28) Projet « extension des locaux techniques municipaux »

8_ Commune de SAVIGNY-EN-SANCERRE – Communauté de communes du Pays Fort Sancerrois Val de Loire (18) Projet « de maintien du commerce de proximité »

9_Commune de LOURY – Communauté de communes de la Forêt (45) Projet « d’aménagement d’un nouveau quartier Chemin de l’Ecu »

10_ Commune de MONTARGIS – Communauté d’Agglomération Montargoise et des Rives du Loing (45) Projet de « revitalisation de la rue du Général Leclerc »

11_Commune de FLEURY-LES-AUBRAIS – Orléans Métropole (45) Projet d’aménagement du Clos de l’Arche Nord-Ouest

12_Communauté de communes des Terres du Val de Loire Projet « Réserve foncière en zone agricole à Cléry-Saint-André »

13_Eligibilité au fonds « REHABILITATION » du projet de la commune de CHAINGY (Communauté de communes des Terres du Val de Loire (45)

14_Adhésion à l’EPFLI Foncier Coeur de France

15_Rapport d’informations et compte-rendu de décisions

 

1_Ouverture_séance

2_Communauté de communes des Terres du Val de Loire projet de réserve foncière en zone agricole à CLERY-SAINT-ANDRE

3_Communauté de communes des Terres du Val de Loire projet d’extension du parc d’activités « Les Varigoins » à SAINT-AY

4_Commune de GALLARDON projet de création d’une aire de stationnement

5_Commune de MONTARGIS projet de relocalisation du conservatoire de musique et de danse

6_Commune de SANTE MONTAINE projet de création d’un tiers-lieu multi-commerces

7_Commune de_SAINTE SEVERE SUR INDRE projet Requalification d’une ancienne station-service en entrée de ville

8_Commune de THIMORY projet de création d’un équipement public et agrandissement de la cour d’école

9_Commune de VENNECY projet de maintien du commerce de proximité

10_Commune de SAINT JEAN DE BRAYE  Ilot de la Poste projet de renouvellement urbain

11_Commune de SAINT JEAN DE BRAYE secteur « Malvoisine » projet habitat

12_Commune de SAINT JEAN DE BRAYE secteur Saint Loup projet habitat

13_Commune de SAINT JEAN BRAYE secteur Mairie Est projet de renouvellement urbain

14_Commune de SAINT JEAN DE BRAYE secteur Mairie Ouest projet de renouvellement urbain

15_Commune de FLEURY LES AUBRAIS  projet d’aménagement du « Clos de l’Arche Nord-Ouest »

16_Commune de COMBLEUX projet de « réaménagement du secteur de la friche IBM »

et projet de « réalisation d’une zone d’habitat futur

17_Etat des sorties de patrimoine 2024

18_Programme Pluriannuel d’Intervention – État d’avancement – État des réflexions du PPI 2024-2028

19_Adhesions à l’EPFLI Foncier Coeur de France

20_Rapport d’informations et compte-rendu de décisions

1_Ouverture_séance

2_Communauté de communes des Terres du Val de Loire projet de réserve foncière en zone agricole à CLERY-SAINT-ANDRE

3_Communauté de communes des Terres du Val de Loire projet d’extension du parc d’activités « Les Varigoins » à SAINT-AY

4_Commune de GALLARDON projet de création d’une aire de stationnement

5_Commune de MONTARGIS projet de relocalisation du conservatoire de musique et de danse

6_Commune de SANTE MONTAINE projet de création d’un tiers-lieu multi-commerces

7_Commune de_SAINTE SEVERE SUR INDRE projet Requalification d’une ancienne station-service en entrée de ville

8_Commune de THIMORY projet de création d’un équipement public et agrandissement de la cour d’école

9_Commune de VENNECY projet de maintien du commerce de proximité

10_Commune de SAINT JEAN DE BRAYE  Ilot de la Poste projet de renouvellement urbain

11_Commune de SAINT JEAN DE BRAYE secteur « Malvoisine » projet habitat

12_Commune de SAINT JEAN DE BRAYE secteur Saint Loup projet habitat

13_Commune de SAINT JEAN BRAYE secteur Mairie Est projet de renouvellement urbain

14_Commune de SAINT JEAN DE BRAYE secteur Mairie Ouest projet de renouvellement urbain

15_Commune de FLEURY LES AUBRAIS  projet d’aménagement du « Clos de l’Arche Nord-Ouest »

16_Commune de COMBLEUX projet de « réaménagement du secteur de la friche IBM »

et projet de « réalisation d’une zone d’habitat futur

17_Etat des sorties de patrimoine 2024

18_Programme Pluriannuel d’Intervention – État d’avancement – État des réflexions du PPI 2024-2028

19_Adhesions à l’EPFLI Foncier Coeur de France

20_Rapport d’informations et compte-rendu de décisions

1_Ouverture de la séance

2_BEAUGENCY – projet de requalification d’une friche commerciale

3_BRINAY – projet Réouverture de « l’Auberge des As »

4_Communauté de communes des Portes de Sologne – Extension de la zone d’activités de Mérignan à LA FERTE SAINT-AUBIN »

5_LORRIS – projet Aménagement du secteur de la Noue

6_MONDOUBLEAU – projet Sauvegarde de l’hôtel-restaurant « le Grand Monarque » et création d’une liaison douce

7_VARENNES_CHANGY – Création d’un atelier relais projet

8_SANCOINS – Requalification d’une friche urbaine

9_SEMOY – Cession de biens immobiliers en portage à la commune  – ZAC du Champ Prieur

10_ORLEANS METROPOLE – Prorogation du portage foncier contractualisé – Tête Nord Pont Europe I  1-3-5 rue de la Madeleine et 1-3 rue Mothiron à SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE

11_ORLEANS METROPOLE – Prorogation du portage foncier contractualisé – 1/4 nord-ouest ZAC des Varannes à INGRE

12_BAULE – Prorogation de portage foncier

13_LEVAINVILLE – Prorogation de portage foncier contractualisé avec la Communauté de communes des Portes Euréliennes d’Ile-de- France

14_Abandon de projets

15_Adhésion à l’EPFLI Foncier Cœur de France

17_Rapport d’informations et compte-rendu de décisions

1_Ouverture de la séance

2_LA CHATRE – Projet de Réalisation d’une pension de famille 

3_SENS BEAUJEU – Projet d’Aménagement de deux commerces, d’un logement et d’un square public 

4_SENS BEAUJEU – Projet de création d’un musée de la sorcellerie 

5_MARCILLY-EN-VILLETTE – Projet de développement de l’offre de logements

6_SAINT-FIRMIN DES BOIS – Projet de création d’une maison d’assistantes maternelles et habitat inclusif 

7_SAINT-HILAIRE-SAINT-MESMIN – Projet de création d’équipements publics 

8_ SAINT-MARTIN D’AUXIGNY – Projet de maintien du commerce de proximité 

9_Bilan d’exécution et proposition de reconduction du fonds REHABILITATION

10_Primes d’assurance dommages aux biens pour 2023

11_Modalités d’élalobration du Programme Pluriannuel d’Intervention (PPI) 2024

12_Election d’un vice-président de l’EPFLI Foncier Coeur de France

13_Rapport d’informations et compte-rendu de décisions

2022_01 Décision d’acquisition portant fixation de prix à Saint-Benoit-sur-Loire

2022_02 Décision d’acquisition portant fixation de prix à Saint-Denis-en-Val

2022_04 Décision d’acquisition portant fixation de prix à Montargis

2022_05 Décision d ‘acquisition portant fixation  de prix à Montargis

2022_06 Décision de consignation d’indemnité provisionnelle à Ferrières-en-Gâtinais

2022_07 Décision de consignation partielle du prix à Montargis

2022_08 Décision d’acquisition portant fixation de prix à Montargis

2022_09 Décision d’acquisition portant fixation de prix à Montargis

2022_10 Décision d’acquisition portant fixation du prix à Saint Savigny en Sancerre

2022_11 Décision d’acquisition portant fixation du prix à Saint Benoit sur Loire

2022_13 Décision d’acquisition portant fixation du prix à Montargis

2022_14 Décision d’acquisition portant exercice droit préemption urbain à Montargis

2022_15 Décision d’acquisition portant fixation du prix à Ondreville sur Essonne_

2022_16 Décision d’acquisition portant fixation du prix pour la cession à Orleans Métropole

2022_17 Décision d’acquisition portant fixation du prix à Bellegarde

2022_18 Décision d’acquisition portant fixation du prix  à Orléans Métropole

2022_19 Décision d’acquisition portant fixation du prix à Orléans Métropole

2022_20 Décision d’acquisition portant exercice du droit de préemption urbain à Nargis

2022_21 Décision d’acquisition portant fixation du prix à Saint sur Benoit sur Loire

2022_22 Décision d’acquisition portant fixation du prIx à d’Aschères le Marché

2022_23 Décision d’acquisition portant fixation du prix à Orléans Métropole

2022_24_Décision d’acquisition portant fixation du prix à Outarville

2022_25 Décision d’acquisition portant fixation du prix à Bellarde

2022 26  Décision d’acquisition portant fixation du prix à Sainville

2022_27 Décision de consignation partielle du prix à Montargis

2022_28 Décision de consignation du prix à Béville le Comte

2022_29 Décision d’acquisition portant fixation du prix à Bellegarde

2022_30 Décision d’acquisition portant fixation du prix à Saint Martin d’Abbat

2022_31 Décision_de consignation_portant complement à la décision 2022-27 de consignation partielle du prix à Montargis

2022_32  Décision d’acquisition portant fixation du prix à Ligny le Ribault

2022_33 Décision de préemption à Chevillons-sur-Huillard

2022_34 Décision de préemption à Montargis

2022_35 Décision d’acquisition à Boigny-sur-Bionne

2022_36 Décision portant délégation de signature à M. Arnaud ROUSSEAU

2022_37 Décision portant délégation de signature à M. Arnaud ROUSSEAU

2022_38 Décision d’acquisition à Orléans Métropole-Les Groues

2022_39 Décision d’acquisition à Saint-Martin-d’Abbat

2022_40 Décision  d’acquisition à Montargis

2022_42 Décision d’acquisition à Ardon

2022_43 Décision d’acquisition à Saint-Martin-d’Abbat

2044_44 Décision d’acquisition à Montargis

2022_45 Décision d’acquistion à La Ferté Saint-Aubin

2022_46 Décision d’acquisition à Fontenay-sur-Loing

2022_47 Decision de consignation à Montargis

2022_51_Decision d’acquisition à Vannes-sur-Cosson

2022_52_Decision d’acquisition à Montargis

2022_53_Decision d’acquisition à Montargis

2022_54_Decision d’acquisition à Montargis

2022_55_Decision de remise de loyer à Neuvy-en-Sullias

2022_67_Décision d’acquisition à Montargis

2022_68 Décision d’acquisition portant fixation de prix à Fontenay-sur-Loing

1_Ouverture de la séance

2_ARDON Projet de construction de logements seniors en centre-bourg

3_AUBIGNY-SUR-NERE Projet de reconversion d’une friche commerciale en équipement public

4_ LA CHAPELLE HUGON Projet de sécurisation d’un carrefour

5_LORRIS Projet de maintien du musée horloger Georges Lemoine et de son atelier à Pendule

6_MAREAU-AUX-PRES Projet de mise en valeur des bords de Loire

7_FLEURY-LES-AUBRAIS Projet de création d’un EHPAD

8_Ressources humaines – valeur du point d’indice pour 2023

9_Etat annuel des sorties de patrimoine en 2023

10_Autorisation d’exécution budgétaire des opérations d’investissement avant vote du budget primitif de l’EPFLI Foncier Coeur de France et du budget annexe de l’OFS Coeur de France pour l’exercice 2023

11_Don de titres restaurant millésime 2022

12_Rapport d’informations et compte-rendu de décisions

 

  1_Ouverture de la séance 2_Adhesion à l’EPFI Foncier Coeur de France 3_Vote du montant de taxe spéciale d’équipement (TSE) pour 2023 4_Election partielle du conseil d’administration de l’EPFLI Foncier Coeur de France                              

1_Ouverture du conseil d’administration 2_BELLEGARDE Projet « renouvellement urbain – Quartier du Château » 3_Communauté de communes des Portes de Sologne Projet « de création d’une zone d’activités à LIGNY-LE-RIBAULT » 4_Communauté de communes des Portes de Sologne Projet « d’extension de la zone d’activités de MENESTREAU-EN-VILLETTE» 5_VILLARS  Projet « création de logements pour personnes âgées » 6_Communauté de Communes des Loges Réserve foncière à vocation économique à CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE – Cession anticipée partielle des biens objet du portage 7_Subvention à l’OFS Cœur de France 8_Proposition de montant de taxe spéciale d’équipement (TSE) pour 2023 9_Admission en non valeur 10_Demande d’adhésion à l’EPFLI Foncier Coeur de France 11_Rapport d’information et compte-rendu de décisions

1_Ouverture du conseil d’administration 2_BAULE Projet de requalificati on du coeur de village 3_BOIGNY-sur-BIONNE Projet de maintien du commerce de proximité – Installation d’une boulangerie » 4_FONTENAY-SUR-LOING Projet de maintien du commerce de proximité – « sauvegarde du café et développement du commerce avec multi-services, et extension des équipements municipaux » 5_LA FERTE SAINT-AUBIN  Projet de reconquête du centre-ville – extension de mandat 6_LA FERTE SAINT-AUBIN  Projet de reconquête du centre-ville – modification du portage foncier 7_Communauté de communes des Trois Provinces Projet de création d’une zone artisanale à SANCOINS 8_ VANNES-SUR- COSSON Projet de maintien du commerce de proximité -sauvegarde du bar-tabac-presse en centre-bourg 9_NEUVY-EN-SULLIAS  Projet de maintien du commerce de proximité – convention de maîtrise d’ouvrage unique travaux 10_VANNES-SUR-COSSON Projet  de maintien du commerce de proximité 11_COMBLEUX Projet de réaménagement du secteur de la friche IBM – Modification des modalités du portage foncier 12_COMBLEUX  Projet de réaménagement du secteur de la friche IBM et projet de réalisation d’une zone d’habitat futur – autorisation de lancement de l’appel à projet 13_FERRIERES-EN-GATINAIS  Projet de requalification d’un ilot du centre-bourg – cession anticipée totale des biens objet du portage 14_Activité de l’Organisme de Foncier Solidaire Coeur de France (OFS) 15_Etat provisoire des sorties de patrimoine 2023 16_Rapport d’information et compte-rendu de décisions      

  1_Ouverture du conseeil d’administration 2_BRIARE Projet de réhabilitation de la friche France Cadrans 3_MONTARGIS Projet de revitalisation de la rue du général leclerc 4_LA-NEUVILLE-ESSONNE Projet de sécurisation d’un carrefour, création de stationnements et d’un garage  5_BELLEGARDE Projet de réalisation d’un parking en centre-bourg 6_MIGNERETTE Projet de réouverture de l’auberge de Mignerette 7_QUIERS-SUR-BEZONDE Projet d’aménagement d’un lotissement à usage d’habitation 8_SAINT-MARTIN- D’ABBAT Projet de création d’un centre de loirsirs 9_SAINT -MARTIN-D’ABBAT Projet de securisation d’un carrefour et réalisation d’équipements publics 10_SAINT-GONDON Projet de traitement d’une discothèque en friche 11_SAINT-PIAT Projet de sauvegarde de la tuilerie-briqueterie  12_Abandons 13_SAINT-BENOIT-SUR-LOIRE Projet  d’aménagement de l’entrée de ville  14_Désignation d’un représentant pour siéger aux assemblées générales de l’Association nationale des Etablissements publics fonciers locaux            

  1_Ouverture de l’assemblée générale 2_Approbation du Rapport d’activités et financier 2021 3_Adhesion à l’EPFLI Foncier Coeur de France 4_Vote de la TSE pour l’année 2022                              

  1_Ouverture du conseil d’administration 2_CHATEAU-RENARD Projet de revitalisation rue A. Briand 3_CHATILLON -COLIGNY  Projet de revitaliation de la maisons Colette 4_JANVILLE Projet de densification d’un cœur d’ilot à vocation résidentielle 5_LIGNY-LE-RIBAULT Projet  de maintien du cabinet médical 6_ONDREVILLE Projet  Habitat cœur de Bourg 7_OUTARVILLE Projet de  revitalisation du cœur de bourg 8_PIERRES Projet  d’aménagement du secteur de la Chaumine 9_ASCOUX Projet de création d’un équipement sportif » 10_FERRIERES-EN-GATINAIS Projet sauvegarde et mise en valeur du patrimoine historique des arènes de Pépin  11_VARENNES-CHANGY Projet de sauvegarde d’une épicerie en centre-bourg  12_Modification du règlement intérieur et d’intervention et du modèle-type de convention de portage foncier 13_Bilan d’execution et de proposition de reconduction du fonds REHABILITATION 14_Adoption du rapport d’activités et financier et de l’OFS Coeur de France 15_Adhésion à l’EPFLI Foncier Cœur de France 16_Rapport d’informations et compte-rendu de décisions 17_Recours à un financement extérieur 18_Non répercussion des primes d’assurance dommages aux biens dans le coût global des opérations 19_Bilan d’exécution et proposition de reconduction du fonds REHABILITATION 20_Adhesions à l’EPFLI Foncier Coeur de France 21_Modification du règlement interieur et d’ intervention et de la convention de portage type        

  1_Ouverture_seance 2_BELLEGARDE Projet de requalification d’une ancienne ferme en centre-bourg 3_Communauté de Communes des Portes Euréliennes d’Ile-de-France Projet de création d’une maison de santé pluridisciplinaire 4_Communauté de Communes des Portes Euréliennes d’Ile-de-France Projet de création d’une zone d’activités à LEVAINVILLE 5_CHATEAUDUN Projet requalification de la friche industrielle GSP 6_FLEURY-LES-AUBRAIS  Projet d’aménagement du clos de l’arche nord-ouest 7_HANCHES Projet création d’une voie de désenclavement d’une zone d’urbanisation future 8_JANVILLE-EN-BEAUCE Projet d’aménagement d’un lotissement 9_JOUET-SUR-L’AUBOIS Projet  de création d’un parc paysager 10_ORLEANS METROPOLE Projet d’aménagement du quart nord-ouest 11_ORLEANS METROPOLE  Projet extension du parc d’activités de la Saussaye 12_SURY-AUX-BOIS  Projet d’extension de l’atelier municipal et d’agrandissement du square Jacques Bauche 13_Etat annuel des sorties de patrimoine en 2022 14_Projets de portage éligibles au Fonds REHABILITATION 15_Autorisation de l’exécution budgétaire des opérations d’investissement avant vote du Budget Primitif 2022 16_Désignations pour siéger à Approlys 17_Adhésion de la communauté de communes Cœur de Berry  

  1_Ouverture du conseil d’administration 2_Election President 3_Election Vice-presidents 4_Adhesion CC Sauldre Sologne