Délibérations – Décisions

Délibérations du conseil d'administration du 10 février 2023

1_Ouverture de la séance

2_LA CHATRE – Projet de Réalisation d’une pension de famille

3_SENS BEAUJEU – Projet d’Aménagement de deux commerces, d’un logement et d’un square public

4_SENS BEAUJEU – Projet de création d’un musée de la sorcellerie

5_MARCILLY-EN-VILLETTE – Projet de développement de l’offre de logements

6_SAINT-FIRMIN DES BOIS – Projet de création d’une maison d’assistantes maternelles et habitat inclusif

7_SAINT-HILAIRE-SAINT-MESMIN – Projet de création d’équipements publics

8_ SAINT-MARTIN D’AUXIGNY – Projet de maintien du commerce de proximité

9_Bilan d’exécution et proposition de reconduction du fonds REHABILITATION

10_Primes d’assurance dommages aux biens pour 2023

11_Modalités d’élalobration du Programme Pluriannuel d’Intervention (PPI) 2024

12_Election d’un vice-président de l’EPFLI Foncier Coeur de France

13_Rapport d’informations et compte-rendu de décisions

Délibérations du conseil d'administration du 06 avril 2023

1_Ouverture de la séance

2_BATILLY-EN-PUISAYE – projet de maintien du commerce de proximité

3_MENETREOL-SOUS-SANCERRE – projet Remobilisation d’immeubles dégradés et vacants de la rue Basse

4_OUZOUER-SUR-TREZEE – projet de maintien du commerce de proximité

5_SAINT-MARTIN-D’ABBAT – projet de réserve foncière à vocation de compensation environnementale

6_SAINT-CYR-VAL – projet de maintien du commerce de proximité

7_CHEVILLY – projet d’aménagement d’une place urbaine

8_Approbation du Rapport d’activités et financier de l’EPFLI Foncier Coeur de France et rapport d’activités de l’OFS Coeur de France pour l’année 2022

9_Compte de gestion 2022, Compte administratif 2022 et Affectation du résultat 2022 de l’EPFLI Foncier Coeur de France

10_Compte de gestion 2022, Compte administratif 2022 et affectation du résultat
2022 de l’OFS Cœur de France

11_Budget primitif de l’ EPFLI Foncier Coeur de France

12_Adoption du budget annexe 2023 de l’OFS Coeur de France

13_Ressources humaines – Remboursement au Département du Loiret des charges de personnel et matérielles de l’EPFLI

14_Activités del’organisme de foncier solidaire (OFS)

15_Fonds SRU et organisme de foncier solidaire (OFS)

16_Information sur le fonds de soutien au développement du commerce dans les zones rurales

17_Rapport d’informations et compte-rendu de décisions

Délibérations du conseil d'administration du 26 mai 2023

1_Ouverture de la séance

2_BEAUGENCY – projet de requalification d’une friche commerciale

3_BRINAY – projet Réouverture de « l’Auberge des As »

4_Communauté de communes des Portes de Sologne – Extension de la zone d’activités de Mérignan à LA FERTE SAINT-AUBIN »

5_LORRIS – projet Aménagement du secteur de la Noue

6_MONDOUBLEAU – projet Sauvegarde de l’hôtel-restaurant « le Grand Monarque » et création d’une liaison douce

7_VARENNES_CHANGY – Création d’un atelier relais projet

8_SANCOINS – Requalification d’une friche urbaine

9_SEMOY – Cession de biens immobiliers en portage à la commune – ZAC du Champ Prieur

10_ORLEANS METROPOLE – Prorogation du portage foncier contractualisé – Tête Nord Pont Europe I 1-3-5 rue de la Madeleine et 1-3 rue Mothiron à SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE

11_ORLEANS METROPOLE – Prorogation du portage foncier contractualisé – 1/4 nord-ouest ZAC des Varannes à INGRE

12_BAULE – Prorogation de portage foncier

13_LEVAINVILLE – Prorogation de portage foncier contractualisé avec la Communauté de communes des Portes Euréliennes d’Ile-de- France

14_Abandon de projets

15_Adhésion à l’EPFLI Foncier Cœur de France

17_Rapport d’informations et compte-rendu de décisions

Délibérations du conseil d'administration du 06 juillet 2023

1_Ouverture_séance

2_Communauté de communes des Terres du Val de Loire projet de réserve foncière en zone agricole à CLERY-SAINT-ANDRE

3_Communauté de communes des Terres du Val de Loire projet d’extension du parc d’activités « Les Varigoins » à SAINT-AY

4_Commune de GALLARDON projet de création d’une aire de stationnement

5_Commune de MONTARGIS projet de relocalisation du conservatoire de musique et de danse

6_Commune de SANTE MONTAINE projet de création d’un tiers-lieu multi-commerces

7_Commune de _SAINTE SEVERE SUR INDRE projet Requalification d’une ancienne station-service en entrée de ville

8_Commune de THIMORY projet de création d’un équipement public et agrandissement de la cour d’école

9_Commune de VENNECY projet de maintien du commerce de proximité

10_Commune de SAINT JEAN DE BRAYE Ilot de la Poste projet de renouvellement urbain

11_Commune de SAINT JEAN DE BRAYE secteur « Malvoisine » projet habitat

12_Commune de SAINT JEAN DE BRAYE secteur Saint Loup projet habitat

13_Commune de SAINT JEAN BRAYE secteur Mairie Est projet de renouvellement urbain

14_Commune de SAINT JEAN DE BRAYE secteur Mairie Ouest projet de renouvellement urbain

15_Commune de FLEURY LES AUBRAIS projet d’aménagement du « Clos de l’Arche Nord-Ouest »

16_Commune de COMBLEUX projet de « réaménagement du secteur de la friche IBM »

et projet de « réalisation d’une zone d’habitat futur

17_Etat des sorties de patrimoine 2024

18_Programme Pluriannuel d’Intervention – État d’avancement – État des réflexions du PPI 2024-2028

19_Adhesions à l’EPFLI Foncier Coeur de France

20_Rapport d’informations et compte-rendu de décisions

Délibérations de l'assemblée générale du 11 mai 2023

1_Ouverture de la séance

2_Adoption du rapport d’activités et financier de l’EPFLI Foncier Cœur de France et de l’OFS Cœur de France pour l’année 2022

3_Vote du montant de taxe spéciale d’équipement (TSE) pour 2023

Décisions 2023

2023_02 Décision d’acquisition portant fixation du prix à Baule

2023_03 Décision de cession portant fixation du prix à La Bussière

2023_04 Décision annule et remplace la décision N°2022-67 en date du 7 décembre 2022 portant fixation définitive de prix à Montargis

2023_05 Décision portant suspension de la clause d’indexation annuelle des baux commerciaux et des baux professionnels pour l’année 2023

2023_06 Decision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions de cession de biens immobiliers 27 rue Condorcet à Fleury les Aubrais

2023_07 Decision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions de cession de biens immobiliers 62 rue des Fossés à Fleury les Aubrais

2023_08 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions de cession de biens immobiliers à Orléans Métropole

2023_09 Décision portant fixation définitive, modalités et conditions d’acquisitionde biens immobiliers à Savigny-en-Sancerre

2023_10 Décision annule et remplace la décision n° 2023-7 en date du 18 janvier 2023 portant fixation définitive de prix, modalités et conditions de cession de biens immobiliers

2023_11 Decision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à La Chapelle-Hugon

2023_12 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à La Chapelle-Hugon

2023_13 Décision portant déconsignation d’une partie du prix d’acquisition d’un bien immobilier ayant fait l’objet d’une décision de préemption à Montargis

2023_14 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Montargis

2023_15 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à La chapelle-Hugon

2023_16 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immmobiliersà Montargis

2023_17 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Montargis

2023_18 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de bien immobiliers à Saint-Martin d’Auxigny

2023_19 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de bien s immobiliers à Ligny-le-Ribault

2023_20 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Quiers-sur-Bezonde

2023_21 Décision portant exercice du droit de préemption urbain renforcé à Montargis

2023_22 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Aubigny-sur-Nère

2023_23 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Saint-Firmin-des-Bois

2023_26 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Mareau-aux-Prés

2023_27 Décision portant acquisition définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de bien immobiliers à Montargis

2023_29 Decision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions
d’acquisition de biens immobiliers à Saint-Gondon

2023_30 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions
d’acquisition de biens immobiliers à saint-Gondon

2023_26 Décision portant exercice du droit de préemption urbain à Saint-Jean-de-Braye

2023_31 Décision portant fixation de prix, modalitéset conditions d’acquisition de biens immobiliers à Pierres

2023_33_Decision_portant fixation définitive de prix, modalités et conditions
d’acquisition de biens immobiliers à BROUAL

2023_24 Décision portant exercice du droit de préemption urbain à JANVILLE-EN-BEAUCE

2023_35 Décsision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à JANVILLE-EN-BEAUCE

2023_36 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à LA CHÂTRE

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