Délibérations – Décisions

2022_01 Decision d’acquisition portant fixation de prix à Saint-Benoit-sur-Loire

2022_02 Decision d’acquisition portant fixation de prix à Saint-Denis-en-Val

2022_04 Decision d’acquisition portant fixation de prix à Montargis

2022_05 Decision d ‘acquisition portant fixation  de prix à Montargis

2022_06 Decision de consignation d’indemnité provisionnelle à Ferrières-en-Gâtinais

2022_07 Decision de consignation partielle du prix à Montargis

2022_08 Decision d’acquisition portant fixation de prix à Montargis

2022_09 Decision d’acquisition portant fixation de prix à Montargis

2022_10 Decision d’acquisition portant fixation du prix à Saint Savigny en Sancerre

2022_11 Decision d’acquisition portant fixation du prix à Saint Benoit sur Loire

2022_13 Decision d’acquisition portant fixation du prix à Montargis

2022_14 Decision d’acquisition portant exercice droit préemption urbain à Montargis

2022_15 Decision d’acquisition portant fixation du prix à Ondreville sur Essonne_

2022_16 Decision d’acquisition portant fixation du prix pour la cession à Orleans Métropole

2022_17 Decision d’acquisition portant fixation du prix à Bellegarde

2022_18 Decision d’acquisition portant fixation du prix  à Orléans Métropole

2022_19 Decision d’acquisition portant fixation du prix à Orléans Métropole

2022_20 Decision d’acquisition portant exercice du droit de préemption urbain à Nargis

2022_21 Decision d’acquisition portant fixation du prix à Saint sur Benoit sur Loire

2022_22 Decision d’acquisition portant fixation du prIx à d’Aschères le Marché

2022_23 Decision d’acquisition portant fixation du prix à Orléans Métropole

2022_24_Decision d’acquisition portant fixation du prix à Outarville

2022_25 Decision d’acquisition portant fixation du prix à Bellarde

2022 26  Decision d’acquisition portant fixation du prix à Sainville

2022_27 Decision de consignation partielle du prix à Montargis

2022_28 Decision de consignation du prix à Béville le Comte

2022_29 Decision d’acquisition portant fixation du prix à Bellegarde

2022_30 Decision d’acquisition portant fixation du prix à Saint Martin d’Abbat

2022_31 Decision_de consignation_portant complement à la décision 2022-27 de consignation partielle du prix à Montargis

2022_32  Decision d’acquisition portant fixation du prix à Ligny le Ribault

2022_33 Decision de préemption à Chevillons-sur-Huillard

2022_34 Decision de préemption à Montargis

2022_35 Décision d’acquisition à Boigny-sur-Bionne

2022_36 Décision portant délégation de signature à M. Arnaud ROUSSEAU

2022_37 Décsion portant délégation de signature à M. Arnaud ROUSSEAU

2022_38 Décision d’acquisition à Orléans Métropole-Les Groues

2022_39 Décision d’acquisition à Saint-Martin-d’Abbat

2022_40 Décision  d’acquisition à Montargis

2022_42 Décision d’acquisition à Ardon

2022_43 Décision d’acquisition à Saint-Martin-d’Abbat

2044_44 Décision d’acquisition à Montargis

2022_45 Décision d’acquistion à La Ferté Saint-Aubin

2022_46 Décision d’acquisition à Fontenay-sur-Loing

2022_47 Decision de consignation à Montargis

2022_51_Decision d’acquisition à Vannes-sur-Cosson

2022_52_Decision d’acquisition à Montargis

2022_53_Decision d’acquisition à Montargis

2022_54_Decision d’acquisition à MONTARGIS

 

1_Ouverture_seance

2_Election_president

3_Election_vice_presidents

4_Adhesion_CC_Sauldre_Sologne_Sologne

 

1_Ouverture_seance

2_BELLEGARDE_Projet de requalification d’une ancienne ferme en centre-bourg

3_Communauté de Communes des Portes Euréliennes d’Ile-de-France Projet de création d’une maison de santé pluridisciplinaire

4_Communauté de Communes des Portes Euréliennes d’Ile-de-France Projet de création d’une zone d’activités _LEVAINVILLE

5_CHATEAUDUN_Projet requalification de la friche industrielle GSP

6_FLEURY-LES-AUBRAIS  Projet d’aménagement du clos de l’arche nord-ouest

7_HANCHES_ Projet création d’une voie de désenclavement d’une zone d’urbanisation future

8_JANVILLE_EN_BEAUCE_Projet d’aménagement d’un lotissement

9_JOUET-SUR-L’AUBOIS Projet  de création d’un parc paysager

10_ORLEANS METROPOLE  Projet d’aménagement du quart nord-ouest

11_ORLEANS METROPOLE  Projet extension du parc d’activités de la Saussaye

12_SURY-AUX-BOIS  Projet d’extension de l’atelier municipal et d’agrandissement du square Jacques Bauche

13_Etat annuel des sorties de patrimoine en 2022

14_Projets de portage éligibles au Fonds REHABILITATION

15_Autorisation de l’exécution budgétaire des opérations d’investissement avant vote du Budget Primitif 2022

16_Désignations pour siéger à Approlys

17_Adhésion de la communauté de communes Cœur de Berry

 

 

1_Délibération sur l’ouverture de séance

2_Délibération de la commune de CHATEAU-RENARD Projet de revitaliation rue A. Briand

3_Délibération de la commune de CHATILLON Projet de revitaliation de la maisons Colette

4_Délibération de la commune de JANVILLE Projet de densification d’un cœur d’ilot à vocation résidentielle

5_Délibération de la commune de LIGNY-LE-RIBAULT Projet  de maintien du cabinet médical

6_Délibération de la commuen de ONDREVILLE Projet  Habitat cœur de Bourg

7_Délibération de la commune de OUTARVILLE Projet de  revitalisation du cœur de bourg

8_Délibération de la commuen de PIERRES Projet  d’aménagement du secteur de la Chaumine

9_Délibération de la commune de ASCOUX Projet de création d’un équipement sportif »

10_Délibération de la commune de FERRIERES-EN-GATINAIS Projet sauvegarde et mise en valeur du patrimoine historique des arènes de Pépin 

11_Délibération de la commuen de VARENNES-CHANGY Projet de sauvegarde d’une épicerie en centre-bourg 

12_Délibération sur la modification du règlement intérieur et d’intervention et du modèle-type de convention de portage foncier

13_Délibération sur le bilan d’execution et de proposition de reconduction du fonds REHABILITATION

14_Délibération sur l ‘adoption du rapport d’activités et financier et de l’OFS Coeur de France

15_Délibération sur l’adhésion à l’EPFLI Foncier Cœur de France

16_Délibération sur le rapport d’informations et compte-rendu de décisions

17_Délibération sur le recours à un financement extérieur

18_Délibération sur le non répercussion des primes d’assurance dommages aux biens dans le coût global des opérations

19_Délibération sur le bilan d’exécution et proposition de reconduction du fonds REHABILITATION

20_Déliébération d’adhesions à l’EPFLI Foncier Coeur de France

21_Délibération sur la modification du reglement interieur et d’ intervention et de la convention de portage type

 

 

 

 

 

1_Délibération d’ouverture

2_Délibération de la commune de BRIARE Projet de réhabilitation de la friche France Cadrans

3_Délibération de la commune de MONTARGIS Projet de revitalisation de la rue du général leclerc

4_Délibération de la commune de LA-NEUVILLE-ESSONNE Projet de sécurisation d’un carrefour, création de stationnements et d’un garage 

5 Délibération de la commuen de BELLEGARDE Projet de réalisation d’un parking en centre-bourg

6 Délibération de la commune de MIGNERETTE Projet de réouverture de l’auberge de Mignerette

7 Délibération de la commune de QUIERS-SUR-BEZONDE Projet d’aménagement d’un lotissement à usage d’habitation

8_Délibération de la commune de SAINT-MARTIN- D’ABBAT Projet de création d’un centre de loirsirs

9_Délibératio nde la commune de SAINT -MARTIN-D’ABBAT_Projet de securisation d’un carrefour et réalisation d’équipements publics

10_Délibération de la commune de SAINT-GONDON Projet de traitement d’une discothèque en friche

11_Délibération de la commune de SAINT-PIAT Projet de sauvegarde de la tuilerie-briqueterie 

12_Délibération sur les abandons

13_Délibération de la commune de SAINT-BENOIT-SUR-LOIRE Projet  d’aménagement de l’entrée de ville 

14_Délibération sur les désignation d’un représentant pour siéger aux assemblées générales de l’Association nationale des Etablissements publics fonciers locaux

 

 

 

 

 

 

1_Délibération_Ouverture

2_Délibération de la commune de BAULE Projet de requalificati on du coeur de village

3_Délibération de la commune de BOIGNY sur BIONNE Projet de maintien du commerce de proximité – Installation d’une boulangerie »

4_Délibération de la commune de FONTENAY-SUR-LOING Projet de maintien du commerce de proximité – « sauvegarde du café et développement du commerce avec multi-services, et extension des équipements municipaux »

5_Délibération de la commune de LA FERTE SAINT-AUBIN  Projet de reconquête du centre-ville 

6_Délibération de la commune de LA FERTE SAINT-AUBIN  Projet de reconquête du centre-ville

7_Délibération de la Communauté de communes des Trois Provinces Projet de création d’une zone artisanale à SANCOINS

8_Délibération de la commune de VANNES-SUR- COSSON  Projet de maintien du commerce de proximité « sauvegarde du bar-tabac-presse en centre-bourg»

9_Délibération de la commune de NEUVY-EN-SULLIAS  Projet de maintien du commerce de proximité

10_Délibération de la commune de VANNES-SUR-COSSON Projet  de maintien du commerce de proximité

11_Délibération de la commune de COMBLEUX Modification des modalités du portage foncier – Projet de réaménagement du secteur de la friche IBM

12_Délibération de la commune de COMBLEUX  Autorisation de lancement de l’appel à projet – Projet de « réaménagement du secteur de la friche IBM » et projet de « réalisation d’une zone d’habitat futur »

13_Délibération de al commune de FERRIERES-EN-GATINAIS  Projet de « requalification d’un ilot du centre-bourg » -ession anticipée totale des biens objet du portage

14_Délibération sur l’activité de l’Organisme de Foncier Solidaire Coeur de France (OFS)

15_Délibération  Etat provisoire des sorties de patrimoine 2023

16_Délibération Rapport d’information et compte-rendu de décisions

 

 

 

1_Délibération d’ouverture du conseil d’administration

2_Délibération de la commune de BELLEGARDE Projet « renouvellement urbain – Quartier du Château »

3_Délibération de la communauté de communes des Portes de Sologne Projet « de création d’une zone d’activités à LIGNY-LE-RIBAULT »

4_Délibération de la communauté de communes des Portes de Sologne Projet « d’extension de la zone d’activités de MENESTREAU-EN-VILLETTE»

5_Délibération de la commune de VILLARS Projet « création de logements pour personnes âgées »

6_Délibération de la Communauté de Communes des Loges – Réserve foncière à vocation économique à CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE – Cession anticipée partielle des biens objet du portage

7_Délibération relative  à la subvention à l’OFS Cœur de France

8_Délibération relative à la proposition de montant de taxe spéciale d’équipement (TSE) pour 2023

9_Délibération en admission de non valeur

11_Délibération du rapport d’information et compte-rendu de décisions

 

1_Deliberation_Ouverture

2_Délibération d’approbation du Rapport d’activités et financier 2021

3_Délibération d’adhesion à l’EPFLI Foncier Coeur de France

4_Délibération du vote de la TSE pour l’année 2022