Délibérations – Décisions
Décisions 2022
2022_01 Decision d’acquisition portant fixation de prix à Saint-Benoit-sur-Loire
2022_02 Decision d’acquisition portant fixation de prix à Saint-Denis-en-Val
2022_04 Decision d’acquisition portant fixation de prix à Montargis
2022_05 Decision d ‘acquisition portant fixation de prix à Montargis
2022_06 Decision de consignation d’indemnité provisionnelle à Ferrières-en-Gâtinais
2022_07 Decision de consignation partielle du prix à Montargis
2022_08 Decision d’acquisition portant fixation de prix à Montargis
2022_09 Decision d’acquisition portant fixation de prix à Montargis
2020_10 Decision d’acquisition portant fixation du prix à Saint Savigny en Sancerre
2022_11 Decision d’acquisition portant fixation du prix à Saint Benoit sur Loire
2022_03 Decision d’acquisition portant fixation du prix à Montargis
2022_14 Decision d’acquisition portant exercice droit préemption urbain à Montargis
2022_15 Decision d’acquisition portant fixation du prix à Ondreville sur Essonne_
2022_16 Decision d’acquisition portant fixation du prix pour la cession à Orleans Métropole
2022_17 Decision d’acquisition portant fixation du prix à Bellegarde
2022_18 Decision d’acquisition portant fixation du prix à Orléans Métropole
2022_19 Decision d’acquisition portant fixation du prix à Orléans Métropole
2022_20 Decision d’acquisition portant exercice du droit de préemption urbain à Nargis
2022_21 Decision d’acquisition portant fixation du prix à Saint sur Benoit sur Loire
2022_22 Decision d’acquisition portant fixation du prIx à d’Aschères le Marché
2022_23 Decision d’acquisition portant fixation du prix à Orléans Métropole
2022_24_Decision d’acquisition portant fixation du prix à Outarville
2022_25 Decision d’acquisition portant fixation du prix à Bellarde
2022 26 Decision d’acquisition portant fixation du prix à Sainville
2022_27 Decision de consignation partielle du prix à Montargis
2022_28 Decision de consignation du prix à Béville le Comte
2022_29 Decision d’acquisition portant fixation du prix à Bellegarde
2022_30 Decision d’acquisition portant fixation du prix à Saint Martin d’Abbat
2022-32 Decision d’acquisition portant fixation du prix à Ligny le Ribault
Délibérations du conseil d'administration du 19 novembre 2021
Délibérations du conseil d'administration du 13 décembre 2021
2_BELLEGARDE_Projet de requalification d’une ancienne ferme en centre-bourg
5_CHATEAUDUN_Projet requalification de la friche industrielle GSP
6_FLEURY-LES-AUBRAIS Projet d’aménagement du clos de l’arche nord-ouest
7_HANCHES_ Projet création d’une voie de désenclavement d’une zone d’urbanisation future
8_JANVILLE_EN_BEAUCE_Projet d’aménagement d’un lotissement
9_JOUET-SUR-L’AUBOIS Projet de création d’un parc paysager
10_ORLEANS METROPOLE Projet d’aménagement du quart nord-ouest
11_ORLEANS METROPOLE Projet extension du parc d’activités de la Saussaye
13_Etat annuel des sorties de patrimoine en 2022
14_Projets de portage éligibles au Fonds REHABILITATION
16_Désignations pour siéger à Approlys
17_Adhésion de la communauté de communes Cœur de Berry
Délibérations du conseil d'administration du 24 février 2022
1_CHATEAU_RENARD_Projet de revitaliation rue A. Briand
2_CHATILLON__Projet de revitaliation de la maisons Colette
2_JANVILLE_Projet de densification d’un cœur d’ilot à vocation résidentielle
3_LIGNY_RIBAULT_Projet de maintien du cabinet médical
4_ONDREVILLE_Projet Habitat cœur de Bourg
5_OUTARVILLE_Projet de revitalisation du cœur de bourg
6_PIERRES_Projet d’aménagement du secteur de la Chaumine
7_ASCOUX_Projet de création d’un équipement sportif »
8_FERRIERES_Projet sauvegarde et mise en valeur du patrimoine historique des arènes de Pépin
9_VARENNES_Projet de sauvegarde d’une épicerie en centre-bourg
11_Bilan_execution_et_proposition de reconduction_fond_REHABILITATION
12_Adoption_rapport_activités_financier_OFS_Cour_de_France
13_Demandes d’adhésion à l’EPFLI Foncier Cœur de France
14_Rapport d’informations et compte-rendu de décisions
15_Recours à un financement extérieur
16_Non répercussion des primes d’assurance dommages aux biens dans le coût global des opérations
17_Bilan d’exécution et proposition de reconduction du fonds REHABILITATION
19_Modification_reglement_interieur_intervention_et_convention_portage_type
Délibérations du conseil d'administration du 06 mai 2022
2_BRIARE projet de réhabilitation de la friche France Cadrans
3_MONTARGIS projet de revitalisation de la rue du général leclerc
5 BELLEGARDE projet de réalisation d’un parking en centre-bourg
6 MIGNERETTE projet de réouverture de l’auberge de Mignerette
7 QUIERS_BEZONDE projet d’aménagement d’un lotissement à usage d’habitation
8_SAINT-MARTIN- D’ABBAT projet de création d’un centre de loirsirs
9_SAINT -MARTIN-D’ABBAT_projet de securisation d’un carrefour et réalisation d’équipements publics
10_SAINT_GONDON projet de traitement d’une discothèque en friche
11_SAINT_PIAT projet de sauvegarde de la tuilerie-briqueterie
12_Délibération sur les Abandons
13_SAINT-BENOIT-SUR-LOIRE projet d’aménagement de l’entrée de ville
Délibérations de l'assemblée générale