Délibérations – Décisions
Délibérations du conseil d'administration du 10 février 2023
2_LA CHATRE – Projet de Réalisation d’une pension de famille
3_SENS BEAUJEU – Projet d’Aménagement de deux commerces, d’un logement et d’un square public
4_SENS BEAUJEU – Projet de création d’un musée de la sorcellerie
5_MARCILLY-EN-VILLETTE – Projet de développement de l’offre de logements
7_SAINT-HILAIRE-SAINT-MESMIN – Projet de création d’équipements publics
8_ SAINT-MARTIN D’AUXIGNY – Projet de maintien du commerce de proximité
9_Bilan d’exécution et proposition de reconduction du fonds REHABILITATION
10_Primes d’assurance dommages aux biens pour 2023
11_Modalités d’élalobration du Programme Pluriannuel d’Intervention (PPI) 2024
12_Election d’un vice-président de l’EPFLI Foncier Coeur de France
Délibérations du conseil d'administration du 06 avril 2023
2_BATILLY-EN-PUISAYE – projet de maintien du commerce de proximité
3_MENETREOL-SOUS-SANCERRE – projet Remobilisation d’immeubles dégradés et vacants de la rue Basse
4_OUZOUER-SUR-TREZEE – projet de maintien du commerce de proximité
5_SAINT-MARTIN-D’ABBAT – projet de réserve foncière à vocation de compensation environnementale
6_SAINT-CYR-VAL – projet de maintien du commerce de proximité
7_CHEVILLY – projet d’aménagement d’une place urbaine
11_Budget primitif de l’ EPFLI Foncier Coeur de France
12_Adoption du budget annexe 2023 de l’OFS Coeur de France
14_Activités del’organisme de foncier solidaire (OFS)
15_Fonds SRU et organisme de foncier solidaire (OFS)
16_Information sur le fonds de soutien au développement du commerce dans les zones rurales
17_Rapport d’informations et compte-rendu de décisions
Délibérations du conseil d'administration du 26 mai 2023
2_BEAUGENCY – projet de requalification d’une friche commerciale
3_BRINAY – projet Réouverture de « l’Auberge des As »
4_Communauté de communes des Portes de Sologne – Extension de la zone d’activités de Mérignan à LA FERTE SAINT-AUBIN »
5_LORRIS – projet Aménagement du secteur de la Noue
7_VARENNES_CHANGY – Création d’un atelier relais projet
8_SANCOINS – Requalification d’une friche urbaine
9_SEMOY – Cession de biens immobiliers en portage à la commune – ZAC du Champ Prieur
12_BAULE – Prorogation de portage foncier
15_Adhésion à l’EPFLI Foncier Cœur de France
17_Rapport d’informations et compte-rendu de décisions
Délibérations du conseil d'administration du 06 juillet 2023
4_Commune de GALLARDON projet de création d’une aire de stationnement
5_Commune de MONTARGIS projet de relocalisation du conservatoire de musique et de danse
6_Commune de SANTE MONTAINE projet de création d’un tiers-lieu multi-commerces
7_Commune de_SAINTE SEVERE SUR INDRE projet Requalification d’une ancienne station-service en entrée de ville
8_Commune de THIMORY projet de création d’un équipement public et agrandissement de la cour d’école
9_Commune de VENNECY projet de maintien du commerce de proximité
10_Commune de SAINT JEAN DE BRAYE Ilot de la Poste projet de renouvellement urbain
11_Commune de SAINT JEAN DE BRAYE secteur « Malvoisine » projet habitat
12_Commune de SAINT JEAN DE BRAYE secteur Saint Loup projet habitat
13_Commune de SAINT JEAN BRAYE secteur Mairie Est projet de renouvellement urbain
14_Commune de SAINT JEAN DE BRAYE secteur Mairie Ouest projet de renouvellement urbain
15_Commune de FLEURY LES AUBRAIS projet d’aménagement du « Clos de l’Arche Nord-Ouest »
16_Commune de COMBLEUX projet de « réaménagement du secteur de la friche IBM »
et projet de « réalisation d’une zone d’habitat futur
17_Etat des sorties de patrimoine 2024
18_Programme Pluriannuel d’Intervention – État d’avancement – État des réflexions du PPI 2024-2028
19_Adhesions à l’EPFLI Foncier Coeur de France
20_Rapport d’informations et compte-rendu de décisions
Délibérations de l'assemblée générale du 11 mai 2023
Décisions 2023
2023_02 Décision d’acquisition portant fixation du prix à Baule
2023_03 Décision de cession portant fixation du prix à La Bussière
2023_21 Décision portant exercice du droit de préemption urbain renforcé à Montargis
2023_26 Décision portant exercice du droit de préemption urbain à Saint-Jean-de-Braye
2023_24 Décision portant exercice du droit de préemption urbain à JANVILLE-EN-BEAUCE