Délibérations – Décisions
6 – Délibérations du Conseil d’administration du 05 juillet
1_Ouverture de la séance.pdf 2_ Ardon_ Projet d'extension du groupe scolaire 3_Ascheres_le_Marché_Projet d'installation d'un cabinet dentaire 4_Argenton_sur_Creuse_Projet de résorption d'une friche commerciale : l'hôtel-restaurant "Les Terrasses" en vue d'y créer un...
5 – Délibérations de l’Assemblée générale du 24 mai
1_Ouverture de la séance.pdf 2_Adoption du rapport d’activités et financier de l’EPFLI Foncier Cœur de France et de l’OFS Cœur de France pour l’année 2023.pdf Annexe : rapport d'activité et financier.pdf 3_Propositions de modifications des statuts de l’EPFLI.pdf...
3 – Délibérations du Conseil d’administration du 24 mai
1_Ouverture de la séance.pdf 2_ARTHON Projet d'aménagement d'un espace détente associé à l'hôtel restaurant appartenant à la commune .pdf 3_ Communauté de communes des Trois Provinces Projet de remobilisation d’un site industriel en favorisant le développement...
Décisions 2024
2023_69 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Pierres 2023_70 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à La Neuville-sur-Essonne...
2 – Délibérations du conseil d’administration du 29 mars
1_Ouverture de la séance 2_MELLEROY - Projet de création de logements 3_CHILLEURS-AUX-BOIS - Projet d’extension du lotissement des Forestières 4_EPERNON - Projet de résorption d'un immeuble en péril en centre-ville 5_Communauté...