Délibérations du conseil d’administration du 13 décembre 2023

9 Avr 2023 | Non classé

1_Ouverture de séance

2_Commune de BRIARE – Projet « de renouvellement urbain rue de la justice »

3_Commune de CHEVILLON-SUR-HUILLARD – Projet « de construction de deux logements sociaux dédiés aux personnes âgées ou en situation de handicap »

4_Commune de NEUVY-LES-DEUX-CLOCHERS – Projet « de sécurisation d’un carrefour en centre-bourg »

5_Communauté de commuens des Portes Euréliennes d’Ile de France – Projet « de création d’une maison de santé pluridisciplinaire »

6_Commune de SAINT-JEAN-DE-BRAYE – Projet de « renouvellement urbain de l’îlot de La Poste, des secteurs Mairie Est et Mairie Ouest » – Projet « aménagement des secteurs Malvoisine et Saint-Loup » – Approbation d’une convention cadre d’action foncière

7_Communauté de communes des Trois Provinces – Projet de création d’une zone artisanale à SANCOINS – Abandon de projet

8_Etat annuel des sorties de patrimoine en 2024

9_Autorisation d’exécution budgétaire des opérations d’investissement avant vote du budget primitif de l’EPFLI Foncier Cœur de France et du budget annexe de l’OFS Cœur de France pour l’exercice 2024

11_Admission en non valeur et créances étientes

13_Rapport d’information et et compte-rendu de décisions

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