Dernières acquisitions

 PROJET DE RESERVE FONCIERE POUR LE REAMENAGEMENT D’UN GROUPE SCOLAIRE, projet d’initiative communale

Axe d’intervention : Equipements publics et infrastructures

Date d’acquisition : 13 juin 2019

Mode d’acquisition : à l’amiable

Durée du portage :  4  ans

Modalités du portage : remboursement constant

 

 

 PROJET D’INSTALLATION DU SIEGE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES – CHATEAUNEUF SUR LOIRE, projet d’initiative communale

Axe d’intervention : Equipements publics infrastructures

Date d’acquisition : 22 mai 2019

Mode d’acquisition : à l’amiable

Durée du portage :  8  ans

Modalités du portage : remboursement constant

 

 

 PROJET DE RESERVE FONCIERE EN VUE DE CREATION DE ZONE D’ACTIVITES- LEVAINVILLE, projet d’initiative communautaire

Axe d’intervention : Développement économique, commercial et touristique

Date d’acquisition : 20 mai 2019

Mode d’acquisition : à l’amiable

Durée du portage :  2  ans

Modalités du portage : remboursement constant

 

 

 PROJET 1/4 NO ORLEANS METROPOLE – TETE NORD DU PONT DE L’EUROPE –  SAINT JEAN DE LA RUELLE, projet d’initiative communautaire

Axe d’intervention : Renouvellement urbain

Date d’acquisition : 20 mai 2019

Mode d’acquisition : Délégation du droit de préemption urbain

Durée du portage :  6 ans

Modalités du portage : remboursement constant

 

 

 PROJET 1/4 NO ORLEANS METROPOLE – TETE NORD DU PONT DE L’EUROPE – SAINT JEAN DE LA RUELLE, projet d’initiative communautaire

Axe d’intervention : Renouvellement urbain

Date d’acquisition : 20 mai 2019

Mode d’acquisition : Dégélation du droit de préemption urbain

Durée du portage :  6 ans

Modalités du portage : remboursement constant

 

 

 PROJET DE  CHATEAUNEUF SUR LOIRE – RESERVE FONCIERE DANS LE CADRE D’IMPLANTATION D’UN LYCEE PAR LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE, projet d’initiative communale

Axe d’intervention : Equipements publics et infrastructures

Date d’acquisition : 18 avril 2019

Mode d’acquisition : à l’amiable

Durée du portage :  10 ans

Modalités du portage : remboursement constant

 

 

 PROJET DE  ORLEANS METROPOLE – FLEURY LES AUBRAIS – 1/4 NO Aménagement du Clos de l’Arche, projet d’initiative communale

Axe d’intervention : Habitat

Date d’acquisition : 25 avril 2019

Mode d’acquisition : à l’amiable

Durée du portage :  4 ans

Modalités du portage : remboursement dissocié

 

 PROJET DE SAINT CYR EN VAL D’EXTENSION DU PARC D’ACTVITES  DE LA SAUSSAYE projet d’initiative communautaire

Axe d’intervention : Développement économique, commercial et touristique

Date d’acquisition : 12 décembre 2018

Mode d’acquisition : à l’amiable

Durée du portage :  4 ans

Modalités du portage : remboursement dissocié

 

 PROJET DE CHATEAUNEUF SUR LOIRE DE CREATION D’UN LYCEE,  projet d’initiative communale

Axe d’intervention : Equipements publics et infrastructures

Date d’acquisition :3 décembre 2018

Mode d’acquisition : à l’amiable

Durée du portage :  10 ans

Modalités du portage : remboursement constant

PROJET D’EXPERIMENTATION DE REMISE EN CULTURE DE FRICHE AGRICOLE A SEMOY – projet d’initiative intercommunale

Axe d’intervetion : Economique

Dtae d’acquisition : 23 novembre 2018

Mode d’acquisiiton : amiable

Durée du portage : 4 ans

Modalités du portage : remboursement constant

PROJET D’AMENAGEMENT DE PLACE URBAINE CHEVILLY – projet d’initiative communale

Axe intervention : Renouvellement urbain

Date d’acquisition : 18 septembre 2018

Mode d’Acquisition : à l’amiable

Durée du portage : 8 ans

Modalités du portage : remboursement constant

PROJET DE MAINTIEN DE COMMERCE EN CENTRE BOURG BEAUNE LA ROLANDE  – projet d’initiative communale

Axe intervention : Economique

Date d’acquisition : 18 juillet 2018

Mode d’Acquisition : à l’amiable

Durée du portage : 12 ans

Modalités du portage : remboursement constant

PROJET DE REALISATION PARC DE LOIRE – projet d’initiative métropolitaine

Axe intervention : Protection des Espaces Naturels

Date d’acquisition : 03 juillet 2018

Mode d’Acquisition : à l’amiable

Durée du portage : 8 ans

Modalités du portage : remboursement constant

PROJET DE CREATION D’UNE VOIE EN CENTRE BOURG OUTARVILLE, projet d’initiative communale

Axe intervention : Equipements publics et infrastructures

Date d’acquisition : 13 juin 2018

Mode d’Acquisition : à l’amiable

Durée du portage : 4 ans

Modalités du portage : remboursement dissocié 

PROJET DE PRESERVATION ET SOUTIEN DE COMMERCE LOCAL, VALORISATION DU PATRIMOINE BATI SOLOGNOT, PRESERVATION DE LA QUALITE URBAINE DU CENTRE VILLE LA FERTE SAINT AUBIN , projet d’initiative communale

Axe intervention : Economique

Date d’acquisition : 28 mai 2018

Mode d’Acquisition : à l’amiable

Durée du portage : 4 ans

Modalités du portage : remboursement dissocié

 

PROJET D’AMENAGEMENT D’UNE PLACE URBAINE A CHEVILLY, projet d’initiative communale

Axe intervention : Renouvellement urbain

Date de la promesse de vente : 18 avril 2018

Mode d’Acquisition : à l’amiable

Durée du portage : 8 ans

Modalités du portage : remboursement en annuités constantes

 

PROJET DE CREATION D’UNE VOIE DE DESENCLAVEMENT A HANCHES POUR UNE ZONE D’URBANISATION FUTURE, projet d’initiative communale

Axe intervention : Equipements publics et infrastructures

Date d’acquisition : 18 septembre 2018

Mode d’Acquisition : à l’amiable

Durée du portage : 4 ans

Modalités du portage : remboursement dissocié

 

PROJET DE CREATION D’UN ECO QUARTIER A SEMOY, projet d’initiative communale

terrain nu de + 12 ha

Cette opération de portage participe  à la réalisation de 235 logements ( dont 25% habitat locatif social sur 15 ans)

Axe intervention : Logement

Date d’acquisition : acquisitions échelonnées depuis 2015

Mode d’Acquisition : à l’amiable

Durée du portage : 4 ans

Modalités du portage : remboursement dissocié

PROJET DE CREATION D’UN COMMERCE A SAINT-MAURICE-SUR-FESSARD, projet d’initiative communale

 

 

Axe intervention : Economie

Date d’acquisition : 26 septembre 2017

Mode d’acquisition : à l’amiable

Durée du portage : 2 ans

Modalités du portage : remboursement dissocié

PROJET DE REAMENAGEMENT DES ABORDS DE L’ECOLE ELEMENTAIRE DE VIMORY, projet d’initiative communale

Axe intervention : Equipements publics et infrastructures

Date d’acquisition : 26 septembre 2017

Mode d’acquisition : à l’amiable

Durée de portage : 2 ans pour partie et 6 ans pour le reliquat

Modalités de portage : Mixte (remboursement par annuités constantes et en dissocié)

Contact

Adresse du siège:
15 rue Eugène Vignat
BP 2019 - 45010 Orléans Cedex 1
02 38 25 41 32

 
Adresse des bureaux:
3 rue de la Bretonnerie
45 000 ORLEANS